Est-ce que télécharger des torrent est légal ?

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Dernière mise à jour : 20 mars 2024

Une grande majorité du public comprend que le piratage est une violation des lois sur la propriété intellectuelle et que c’est donc illégal. Actuellement, un client torrent, comme uTorrent, sont utilisés pour télécharger d’immenses volumes de données sur le web, dont une grande majorité est acquise de manière illégale. Nous allons voir ici ce qui fait qu’un téléchargement de torrent est légal ou illégal et qui pourrait potentiellement vous attirer des ennuis.

Confidentialité lors du téléchargement de torrent

Nous ne sommes pas là pour juger de ce que vous faîtes sur internet, ce n’est pas nos affaires. Par contre c’est notre affaire de vous informer à quel point vous êtes anonyme sur le réseau torrent, et pour le dire simplement : vous ne l’êtes pas.

Le fonctionnement du protocole torrent assure d’une certaine manière un niveau de confidentialité relativement élevé puisque vous ne téléchargez pas de données à partir d’un serveur particulier. Par exemple, si vous téléchargez un fichier directement à partir du site de Microsoft, vous faîtes l’acquisition de données à partir d’un serveur central. Ce serveur a alors la preuve que vous avez téléchargé l’intégralité du contenu du fichier.

Mais avec le système torrent, vous téléchargez des directions vers un fichier. Cela signifie que le fichier torrent est juste une liste de trackers et de hash. Cela ne prouve pas vraiment que vous avez téléchargé le fichier torrent. Ce que vous faîtes dans votre torrent client est bien plus important et cela est géré en intégralité à partir de serveurs décentralisés. Une fois que vous commencez le téléchargement du fichier, vous téléchargez en fait des petites parties de fichier à plusieurs personnes.

Et c’est à ce moment que le problème commence, en effet lorsque vous joignez ces réseaux peer to peer, votre adresse IP va alors apparaître et permettra aux FAI ou aux entreprises de vous identifier.

Dans ce cas, afin de rester totalement anonyme, il vous faudra masquer votre vraie adresse IP et utiliser un VPN pour télécharger en toute sécurité.

Qu’est ce qui est légal ou illégal ?

La réponse courte

Tout ce qui est protégé par un copyright et que vous ne possédez pas est illégal à télécharger gratuitement à travers les torrent.

La réponse longue

Cela varie en fonction des cas. La plupart des pays ont des lois pour protéger contre le vol de la propriété intellectuelle. Si une chanson est protégée par un copyright et que vous ne l’avez pas acheté préalablement, vous ne pourrez alors pas la télécharger gratuitement, il en va de même pour les films, les jeux ou les logiciels.

En général, un copyright est enregistré au nom d’un individu ou d’une organisation qui créent une œuvre. Ce copyright a une limite dans le temps, habituellement équivalent à la vie du créateur plus un certain nombre d’années (en France, 70 ans après la mort du créateur). Chaque pays peut avoir des lois différentes sur ce sujet, il est donc important de se renseigner si vous souhaitez être certain. Il se peut aussi que certains pays n’appliquent pas de loi spécifique pour les téléchargements , c’était encore le cas en France avant l’apparition de la loi Hadopi.

Mais cela peut devenir encore plus compliqué, si vous prenez en compte les œuvres créées sous une licence Creative commons. Cette licence permet à l’œuvre d’être librement distribuée et consommée. Il est parfois difficile de savoir sous quelle licence une œuvre a été produite, il est donc nécessaire d’effectuer des recherches pour obtenir ces informations.

Cependant dans tous les cas de figure, la prudence s’impose, en effet les lois ne se préoccupent pas de savoir si vous étiez au courant que l’œuvre que vous avez téléchargé était libre de droit ou non.
D’une manière générale, les derniers films ou le dernier album de la star internationale de la chanson sont sans aucun doute protégés par des droits d’auteurs et vous serez en infraction avec la loi si vous les téléchargez.

Conclusion

Une chose est sûre, l’utilisation des torrents n’est pas équivalente à du piratage. Le protocole torrent est seulement un moyen simple et rapide d’échanger des fichiers. C’est le contenu (pas le protocole) qui peut rendre l’acte de téléchargement illégal. Et sans protection adéquate, il est relativement simple pour les autorités de vous identifier lorsque vous effectuez des téléchargements.

Alors pour ne rien risquer, deux choix s’offrent à vous :

  • S’assurer que l’œuvre téléchargée est libre de droit (ce qui comme nous avons pu le voir n’est pas toujours évident)
  • Rester anonyme lors du téléchargement en utilisant un VPN